Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4539392
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Présentation de la marque Mon Berger
Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par monsieur Christian Delon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mon Berger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est monsieur Christian Delon domicilié(e) Longviala - 48500 - La Tieule - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Delon domicilié(e) Longviala - 48500 - La Tieule - France .
La marque Mon Berger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Berger arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.
Christian Delon a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DELON LA PASSION DU GOUT AU NATUREL , Mon Berger Les produits laitiers de la famille Delon , Déli-Vache , TRADI-BERGERE
Déposant :
Monsieur Christian Delon - Longviala - 48500 - La Tieule - France
Mandataire :
Monsieur Christian Delon - Longviala - 48500 - La Tieule - France
Historique :
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Inscription le 17 décembre 2019 - Rejet partiel n°775826 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Classe 29 - Produit
Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
